Mentions Légales & Réglementation | Exercice 2026

Conditions Générales d'Utilisation et Mentions Légales

1. Identification Légale de l'Éditeur

Le présent portail web est édité par l'association TEAM BERAL RACING, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Siège social et administratif : 9 RUE DU TERTRE, 25490 ALLENJOIE, France
Numéro d'immatriculation RNA : W252003249 (Préfecture du Doubs / Sous-Préfecture de Montbéliard)
Numéro SIREN : 838 155 059
Téléphone de permanence : +33 6 78 62 14 85
Adresse électronique officielle : thykeksihwo@gmail.com
Directeur de la Publication : Julien Beral, en sa qualité de Président de l'Association.

2. Caractère Purement Informatif et Non Commercial

Ce site internet est exclusivement destiné à l'information du public, des sociétaires et des partenaires institutionnels sur les activités sportives, éducatives et environnementales de TEAM BERAL RACING. L'association n'exerce aucune activité d'e-commerce, ne propose aucun paiement marchand en ligne et ne commercialise aucun service payant.

3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'ensemble des contenus figurant sur ce portail (textes rédactionnels, chartes de sécurité, photographies documentaires de terrain, logos, mises en page et éléments graphiques) est la propriété exclusive de TEAM BERAL RACING ou fait l'objet d'autorisations d'usage régulières accordées par leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de la direction de l'association, sous réserve des exceptions légales prévues par l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle (notamment pour un usage strictement privé ou à finalité pédagogique non commerciale).

4. Responsabilité de l'Utilisateur et Liens Hypertextes

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5. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site de TEAM BERAL RACING est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel de Besançon (Doubs).